CIRCULAIRE N° 15897/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l’organisation et au déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’élèves commissaires des armées en 2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps », section « recrutement et formation ».

CIRCULAIRE N° 15897/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l’organisation et au déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’élèves commissaires des armées en 2016.

Du 16 décembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 2 4 1 1 C

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

Décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 (JO n° 208 du 7 septembre 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 55/2012 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 514.1.1) modifié.

Arrêté du 4 février 2014 (JO n° 34 du 9 février 2014, texte n° 12 ; signalé au BOC 31/2014 ; BOEM 514.1.2, 768.3).

Arrêté du 29 juillet 2014 (JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 110.3.5.3.4, 113.8, 114.3.3.2, 514.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 6.