Opération Sentinelle

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Perez, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

M. Jean-Claude Perez. Monsieur le ministre de la défense, depuis les attentats de l’an passé, le territoire national est devenu le premier théâtre d’engagement de nos armées. En effet, de manière permanente, 7 000 militaires sont déployés dans les lieux publics pour assurer la protection des civils et sécuriser des sites sensibles au plus près de nos concitoyens. Comme le 3^e régiment de parachutistes d’infanterie de marine – RPIMA – de Carcassonne engagé dans la sécurisation de l’aéroport de Roissy-Charles de Gaulle, de nombreux régiments se déploient sur le territoire national en lien avec les forces de sécurité pour assurer la protection des Français. Dans les périodes particulièrement sensibles, cette capacité de mobilisation peut être portée à 10 000 hommes, comme le prévoyait le Livre blanc d’avril 2013, qui est la feuille de route de notre majorité en matière de défense.

Chers collègues, c’est dans ce contexte d’emploi des forces sur le territoire national que s’est tenu la semaine passée à l’Assemblée nationale et au Sénat un débat sur l’opération Sentinelle. Ce point d’étape était particulièrement utile pour mettre en évidence les enjeux et évaluer les besoins. Nous le savons, l’armée est durablement engagée dans des missions de sécurisation du territoire national. Cette tendance durable requiert une adaptation des moyens en matière d’instruction et de protection des personnels, de mobilisation de la réserve opérationnelle ou de cyberdéfense. Ces évolutions, nous les anticipons pour permettre à nos armées de mener à bien la mission cruciale qui leur est confiée sur le territoire national.

Monsieur le ministre, les attentats qui ont frappé nos voisins belges soulignent avec une acuité nouvelle les besoins de renforcement de Sentinelle. Comment s’organise le Gouvernement pour y faire face ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

M. le président. La parole est à M. le ministre de la défense.

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. Monsieur le député, je voudrais d’abord rappeler à la représentation nationale que, lorsque, à la demande du Président de la République et du Premier ministre, j’ai invoqué l’article 42- 7 du traité de Lisbonne, après les attentats de novembre, la Belgique a été parmi les premiers États membres à répondre présent. La Belgique est à nos côtés au Mali. La Belgique était à nos côtés, il y a peu de temps, en accompagnement du porte-avions Charles-de-Gaulle, pour combattre Daech au Levant. La Belgique était à nos côtés et le demeure. C’est une raison supplémentaire d’être aux côtés de la Belgique aujourd’hui.

S’agissant de l’opération Sentinelle, vous avez rappelé que c’était la contribution des armées à la protection des sites sensibles du territoire national. Aujourd’hui, cette opération couvre 1 400 sites sur tout le territoire national et elle est réquisitionnée, en tant que de besoin, par le ministre de l’intérieur. En 2015, ce sont près de 11 000 soldats, marins et aviateurs qui ont été engagés quotidiennement dans ces différentes missions de protection au plus près de nos concitoyens.

Les attentats du 13 novembre ont montré que la menace était unique. De la même manière, l’armée qui les combat est unique. C’est la même armée française, la même expertise d’appréciation de la situation et la même capacité de décision opérationnelle. Vous avez rappelé que, comme cet engagement des forces armées sur le territoire national est inédit, la doctrine d’emploi des armées sur notre territoire a été révisée en lien avec Bernard Cazeneuve et a fait l’objet, la semaine dernière, au Sénat comme à l’Assemblée nationale, d’une communication. Ses missions visent à la fois la sécurité du territoire, les approches maritimes et aériennes, la lutte contre le terrorisme, et c’est au nom de ces missions que, à la demande du Président de la République et du ministre de l’intérieur, nous allons augmenter nos effectifs. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

Source: Compte rendu intégral première séance  Assemblée nationale du mardi 22 mars 2016