Etablissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de la réserve opérationnelle de l’armée de terre en 2010.

CIRCULAIRE N° 480750/DEF/RH-AT/RESERVE/AD relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de la réserve opérationnelle de l’armée de terre en 2010.

Du 19 janvier 2010

Références :

Code de la défense – partie législative, notamment le livre II de la partie 4.

Code de la défense – partie réglementaire, notamment le livre II de la partie 4.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 312.2.2).

Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 41.

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La présente circulaire a pour but de définir les modalités particulières d’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de réserve de l’armée de terre pour 2010.

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