CIRCULAIRE N° 688/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant appel des candidatures pour le concours 2016 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré ; organisation et préparation du concours.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps », section « recrutement et formation ».

CIRCULAIRE N° 688/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant appel des candidatures pour le concours 2016 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré ; organisation et préparation du concours.

Du 5 février 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 1 6 7 C

Références :

Code de la défense – Partie législative (notamment l’article L. 4139-13.).

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire (notamment les articles R. 4139-50. à R. 4139-52. et D. 4152-1. à D. 4152-7.).

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

Décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 (JO n° 208 du 7 septembre 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 55/2012 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 514.1.1) modifié.

Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 13199/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 27 août 2015 (BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 11 ; BOEM 513.2, 780.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Référence de publication : BOC n° 9 du 3 mars 2016, texte 9.