DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « coordination de la formation ».
Du 18 décembre 2015
NOR D E F L 1 5 5 2 4 0 4 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.
Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).
Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1) modifiée.
Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 5 novembre 2014 (BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 7 ; BOEM 777.3.1).
Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé : Circulaire n° 3400/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 20 février 2015 (BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 23).
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 22.