CIRCULAIRE N° 4549/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières – section personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 4549/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2016.

Du 22 décembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 2 3 3 7 C

Références :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5) modifié.

Arrêté du 17 juin 2013 (BOC N° 27 du 21 juin 2013, texte 6 ; BOEM 614.1.3.3) modifié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 2324/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 juin 2014 (BOC n° 35 du 18 juillet 2014, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 20.

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