ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 5 février 2015 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 5 février 2015 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 16 février 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 1 0 0 A

Texte modifié : Arrêté du 5 février 2015 (BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 7 ; BOEM 300.6.1.2).

Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 13

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