CIRCULAIRE N° 273225/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à la formation d’état-major et à l’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-conduite de la formation ».

CIRCULAIRE N° 273225/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à la formation d’état-major et à l’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2016.

Du 1er décembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 4 2 2 C

Références :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 660.3.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 30 mars 2011 (BOC N° 15 du 15 avril 2011, texte 10 ; BOEM 132.2.2.2.2.2, 311-0.1.1).

Arrêté du 27 mai 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 3 ; BOEM 311-0.2, 321.2, 768.5.2).

Arrêté du 4 août 2015 (BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 1 ; BOEM 311-0.2, 321.3, 332.1.4.1, 651.2.3).

Texte abrogé : Circulaire n° 272839/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 6 octobre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 18).

Référence de publication : BOC n° 7 du 18 février 2016, texte 12.

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