CIRCULAIRE N° 129/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2017 des officiers d’active du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières ».

CIRCULAIRE N° 129/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2017 des officiers d’active du service des essences des armées.

Du 14 janvier 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 0 6 8 C

Références :

Code de la défense (notamment ses articles L. 4136-1. à L. 4136-4.).

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3) modifié.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 614.1.1.2) modifié.

Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 (JO n° 283 du 7 décembre 2014, texte n° 9 ; signalé au BOC 63/2014 ; BOEM 614.1.1.2, 614.1.1.3).

Instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 1 ; BOEM 312.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 732/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 23 février 2015 (BOC n° 17 du 20 avril 2015, texte 31).

Référence de publication : BOC n° 7 du 18 février 2016, texte 9.