INSTRUCTION N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : division des parcs ; systèmes d’information opérationnels.

INSTRUCTION N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.

Du 29 mai 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 2 2 8 J

Références :

Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 (n.i. BO ; JO n° 290 du 15 décembre 1999, p. 18658, texte n° 16).

Décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 (n.i. BO ; JO n° 106 du 6 mai 2001, p. 7149, texte n° 1) modifié.

Décret n° 2011-758 du 28 juin 2011 (n.i. BO ; JO n° 150 du 30 juin 2001, p. 11025, texte n° 15). Arrêté du 15 mars 2000 (n.i. BO ; JO n° 96 du 22 avril 2000, p : 6136 ; texte n° 4) modifié.

Arrêté du 3 mai 2004 (n.i. BO ; JO n° 126 du 2 juin 2004, p : 9722 ; texte n° 6) modifié.

Circulaire n° 06-080 du 6 mars 2006 (n.i. BO ; BO Minéfi – n° 17 – 1er trimestre 2006).

Pièce(s) Jointe(s) : Treize annexes. Un imprimé répertorié.

Texte abrogé : Instruction n° 14501/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT du 31 juillet 2009 (BOC N° 36 du 25 septembre 2009, texte 18 ; BOEM 564.1.2.8, 703.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.4, 703.3.2

Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 5.

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