INSTRUCTION N° 1783/DEF/EMA/SC-PERF – N° 220223/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement du comité de coordination de la formation.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance ».

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : direction des ressources humaines du ministère de la défense.

INSTRUCTION N° 1783/DEF/EMA/SC-PERF – N° 220223/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’organisation et au fonctionnement du comité de coordination de la formation.

Du 27 novembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 2 2 5 3 J

Références :

a) Code de la défense.

b) Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 110.5.2, 640.2.1, 660.1.1) modifié.

c) Décision n° 45070 du 23 décembre 1993 (BOC, p. 6147 ; BOEM 300.7, 340.16) modifiée.

d) Lettre n° 10916/MINDEF/CAB du 27 juillet 2009.

e) Note n° 15597/DEF/CAB du 20 décembre 2011.

Texte abrogé : Instruction n° 5487/DEF/EMA/SC_RH – n° 100237/DEF/SGA/DRH-MD du 14 juin 2012 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 3 ; BOEM 300.7, 340.16).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 340.16

Référence de publication : BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 2.