CIRCULAIRE N° 270204/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 270204/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2016.

Du 26 janvier 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 0 4 3 C

Références :

Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 770.3.3.1).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14 ; BOEM 770.3.4.5).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 14.

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