INSTRUCTION N° 1/DEF/EMA/PERF/PMRE relative à l’organisation et à la coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « prévention, maîtrise des risques et environnement ».

INSTRUCTION N° 1/DEF/EMA/PERF/PMRE relative à l’organisation et à la coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement.

Du 21 septembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 2 2 4 8 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 1447/DEF/EMA/LORH/PSE du 6 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4741 ; BOEM 126.1).

Instruction n° 101/DEF/EMA/SLI/PSE du 13 janvier 2006 (BOC/PP 7-8, 2006, texte 2 ; BOEM 126.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 126.1

Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 8.

À lire également