INSTRUCTION N° 144/DEF/EMA/SC_PERF relative aux missions et aux attributions du commandant de base de défense.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 144/DEF/EMA/SC_PERF relative aux missions et aux attributions du commandant de base de défense.

Du 17 septembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 2 4 1 3 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Neuf annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 144/DEF/EMA/SC_SOUT du 18 juin 2014 (BOC n° 55 du 31 octobre 2014, texte 7 ; BOEM 110.3.5.4.1, 112.4.1, 113.10, 114.2.1, 650.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.4.1

Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 7.

À lire également