INSTRUCTION N° 700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire.

Du 8 octobre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 9 5 5 J

Références :

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 9. BOEM 620-4.1)

Instruction n° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 novembre 2004 (BOC, 2004, p. 6402 ; BOEM 590.2.4, 620-4.1.2.2) modifiée.

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 620-4.1.1).

Texte abrogé : Instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 (BOC N° 36 du 26 septembre 2008, texte 5 ; BOEM 620-4.1.5.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-4.1.2.2

Référence de publication : BOC n° 1 du 7 janvier 2016, texte 3.

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