CIRCULAIRE N° 502888/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT – N° 1262/DEF/CMMAT/CDT relative aux concours de chef de musique de 2e classe de l’armée de terre organisés en 2016 et à la procédure d’intégration par les lauréats du stage de formation.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 502888/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT – N° 1262/DEF/CMMAT/CDT relative aux concours de chef de musique de 2e classe de l’armée de terre organisés en 2016 et à la procédure d’intégration par les lauréats du stage de formation.

Du 1er décembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 2 5 7 C

Références :

Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 326.1.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.

Arrêté du 24 avril 2015 (JO n° 104 du 5 mai 2015, texte n° 5 ; signalé au BOC 23/2015 ; BOEM 332.1.2.5, 651.5.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ;signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).

Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 22