CIRCULAIRE N° 514392/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2017 des sous-officiers de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 514392/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2017 des sous-officiers de l’armée de terre.

Du 25 novembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 1 8 6 C

Référence : Instruction n° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 (BOC N° 6 du 30 janvier 2009, texte 20 ; BOEM 313.3.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 500780/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 15 janvier 2015 (BOC n° 8 du 12 février 2015, texte 13).

Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 21

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