INSTRUCTION N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recrutement au choix d’officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ».

INSTRUCTION N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recrutement au choix d’officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière.

Du 14 décembre 2015

NOR D E F L 1 5 5 2 2 5 1 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; Signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 332.1.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 30 novembre 2009 (BOC N° 6 du 12 février 2010, texte 11 ; BOEM 332.1.2.1).

Arrêté du 15 avril 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24 ; BOEM 331.3.2, 332.1.4.2) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 (BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 14 ; BOEM 332.1.2.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 332.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 16