INSTRUCTION N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

Du 15 décembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 2 2 7 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 770.3.3.1).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Directive n° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 14 octobre 2008 (BOC N° 42 du 7 novembre 2008, texte 9 ; BOEM 460.2.6).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 23 mars 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 15 ; BOEM 770.3.4.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.4.5

Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14

 

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