ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu’au 2 octobre 2015.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Afghanistan, pays et eaux avoisinants, à compter du 3 octobre 2001 et jusqu’au 2 octobre 2015.

Du 22 octobre 2015

NOR D E F S 1 5 5 1 9 5 8 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Arrêté du 20 septembre 2013 (BOC N° 44 du 18 octobre 2013, texte 2 ; BOEM 367.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.1.13

Référence de publication : BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 3.