Organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2011.

CIRCULAIRE N° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l’organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2011.

Du 23 décembre 2009

Références :

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845). ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980. ; BOEM 770.3.3.3) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 321/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 15 janvier 2008 (BOC N° 5 du 8 février 2008, texte 14.).

Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 15.

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La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur (DMS) en 2011.

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