INSTRUCTION N° 1000/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique conduisant au diplôme technique d’études approfondies.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation ».

INSTRUCTION N° 1000/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique conduisant au diplôme technique d’études approfondies.

Du 23 octobre 2015

NOR D E F L 1 5 5 1 9 4 5 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 660.3.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 1000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 58 ; BOEM 768.5.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 768.5.3

Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 18