ARRÊTÉ N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

ARRÊTÉ N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 5 novembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 0 6 2 A

Pièce(s) Jointe(s) : Trente deux annexes.

Texte abrogé : À compter du 1er août 2015 : Arrêté n° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 5 novembre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 13 ; BOEM 525.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 525.1.1

Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 10

 

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