DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : commandement des écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air.
Du 16 octobre 2015
NOR D E F L 1 5 5 1 9 3 9 J
Références :
Code de la défense – Partie législative IV. Le personnel militaire.
Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.
Code pénal – Partie législative (n.i. BO).
Loi n° 98-468 du 17 juin 1998 (n.i. BO ; JO n° 139 du 18 juin 1998, p. 9255) modifiée.
Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.
Instruction n° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 (BOC N° 47 du 31 octobre 2012, texte 10 ; BOEM 331.1, 332.1.1).
Texte abrogé :
Instruction n° 23437/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 37 ; BOEM 777.2.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 777.2.1
Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 12