N° 3322 – Rapport d’information de Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense

N° 3322 – Rapport d’information de Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense

Date de dépôt : 09/12/2015

Voir le dossier Mission d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense

Source: Assemblée nationale

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