CIRCULAIRE N° 502776/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 502776/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2016.

Du 29 septembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 8 2 2 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 660.3.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 mars 2014 (BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 3 ; BOEM 770.3.3.3).

Circulaire n° 271286/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 4 mai 2015 (BOC n° 27 du 18 juin 2015, texte 17).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 500943/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 1er octobre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 8.

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