INSTRUCTION N° 9701/DEF/SIMMT/DP fixant l’acquisition, la gestion et le soutien des équipements techniques mobiliers et des outillages communs ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : division des parcs.

INSTRUCTION N° 9701/DEF/SIMMT/DP fixant l’acquisition, la gestion et le soutien des équipements
techniques mobiliers et des outillages communs ressortissant de la structure intégrée du maintien en
condition opérationnelle des matériels terrestres.

Du 2 juin 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 6 4 2 J

Pièce(s) Jointe(s) :Deux annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 9701/DEF/DCMAT/SDO/QIP du 12 juin 2008 (BOC N° 29 du 1er août 2008,
texte 7 ; BOEM 560.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.1.1.2

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 6.

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