ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

Du 24 septembre 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 8 5 6 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Arrêté du 3 décembre 2014 (BOC n° 66 du 30 décembre 2014, texte 10 ; BOEM 110.3.3.1, 113.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.3.1, 113.1

Référence de publication : BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 9

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