CIRCULAIRE N° 3572/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré – brevet de qualification militaire supérieure 2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières » ; « section personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 3572/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré – brevet de qualification militaire supérieure 2016.

Du 13 octobre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 8 0 5 C

Références :

Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 ; BOEM 768.5.3, 770.3.4.3, 775.2.3.3, 778.2.3.1, 780.2, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 (BOC N° 39 du 6 septembre 2013, texte 6 ; BOEM 614.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 49 du 5 novembre 2015, texte 13.

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