INSTRUCTION N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre.

Du 15 septembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 7 4 5 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté n° 1339 du 26 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 6163 ; BOEM 311-0.1.2, 314.1.1.1).

Arrêté du 28 mai 2009 (BOC n° 21 du 19 juin 2009, texte 17 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1).

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 620-4.1.1).

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1).

Texte abrogé : Instruction n° 340241/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 6 décembre 2012 (BOC N° 9 du 22 février 2013, texte 17 ; BOEM 311-0.3.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-0.3.2.3

Référence de publication : BOC n° 49 du 5 novembre 2015, texte 7.