ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Du 27 juillet 2015

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n°195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 27 juillet 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 4 6 8 A

Précédent Modificatif : Arrêté du 6 novembre 2014 (BOC n° 62 du 5 décembre 2014, texte 8).

Texte modifié : Arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 (BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 23 ; BOEM 144.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 48 du 29 octobre 2015, texte 4

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