INSTRUCTION N° 744/DEF/EMA/SC_PERF/BORG – N° 744/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’utilisation militaire de substances modifiant la vigilance.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 744/DEF/EMA/SC_PERF/BORG – N° 744/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’utilisation militaire de substances modifiant la vigilance.

Du 4 mai 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 6 4 9 J

Références :

Code de la défense.

Code de la santé publique.

Décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 15 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 621-2.2.1) modifié.

Décret n° 2008-967 du 16 septembre 2008 (JO n° 218 du 18 septembre 2008 ; texte n° 16 ; signalé au BOC 44/2008 ; BOEM 620-1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 744/DEF/DCSSA/AST/TEC du 31 mars 2008 (BOC N° 24 du 27 juin 2008, texte 3 ; BOEM 620-1.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-1.5

Référence de publication : BOC n° 47 du 22 octobre 2015, texte 17.

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