ERRATUM à l’instruction n° 307/DEF/CEMM/CHAN du 9 juin 2015 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 307/DEF/CEMM/CHAN du 9 juin 2015 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

Du 14 octobre 2015

NOR D E F D 1 5 5 1 5 4 5 Z

Texte modifié : Instruction n° 307/DEF/CEMM/CHAN du 9 juin 2015 (BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 18 ; BOEM 307.2.10).

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 19.

À lire également