ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

Du 2 octobre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 7 4 0 A

Texte modifié : Arrêté du 23 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10 ; BOEM 110.3.2.1).

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 16.

 

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