INSTRUCTION N° 715/DEF/RH-AT/PMF/MET1 relative au domaine de spécialités maintenance et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction des études et de la politique ; bureau politique des métiers et des formations associées.
Du 25 août 2015
NOR D E F T 1 5 5 1 5 7 1 J
Références :
Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).
Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 771.2).
Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).
Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 18 ; BOEM 771.1).
Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.
Textes abrogés :
Instruction n° 53033/DEF/DCMAT/SDO/BRH/FORM/S/OFF/PC du 5 avril 2001 (BOC, 2001, p. 2194 ; BOEM 763.2.15.3).
Instruction n° 715/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 11 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.15.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.15.1
Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 15

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