INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre interarmées de coordination du soutien ; bureau « mission appui à la transformation et simplification ».

INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».

Du 24 septembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 7 3 6 J

Référence : Arrêté du 24 septembre 2015 (BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 14 ; BOEM 114.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 114.1

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 13

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