INSTRUCTION N° 1190/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la mise à jour et à la gestion du recueil des signatures des munitions à risques atténués de l’ensemble des munitions des armées.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : inspection de l’armement pour les poudres et explosifs.

INSTRUCTION N° 1190/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la mise à jour et à la gestion du recueil des signatures des munitions à risques atténués de l’ensemble des munitions des armées.

Du 8 juillet 2015

NOR D E F A 1 5 5 1 5 3 9 J

Références :

a) Arrêté du 16 mai 2008 (JO n° 123 du 28 mai 2008, texte n° 31 ; signalé au BOC 44/2014 ; BOEM 110.4.3, 800.2.1.1, 851.2) modifié.

b) Instruction n° 211893/DEF/DGA/INSP/IPE du 21 juillet 2011 (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 6 ; BOEM 820.1.1)

c) Guide IPE MO-2. d) STANAG 4439 et AOP 39.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 820.1.1

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 6

À lire également