ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ». INSTRUCTION N° 307/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « chancellerie ».

INSTRUCTION N° 307/DEF/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

Du 9 juin 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 5 4 5 J

Références :

Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 (JO n° 77 du 1er avril 2014, texte n° 52 ; signalé au BOC 32/2014 ; BOEM 307.2.10).

Arrêté du 4 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 5 ; BOEM 307.2.10) modifié.

Instruction n° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 30 décembre 2014 (BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 3 ; BOEM 307.2.10).

Décision du 3 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 128 du 5 juin 2015, texte n° 38).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 116/DEF/EMM/RH/CHAN du 11 mai 2005 (n.i. BO).

Instruction n° 0-9827-2008/DEF/CEMM/CHAN du 29 février 2008 (BOC N° 13 du 4 avril 2008, texte 7 ; BOEM 132.2.2.2.1.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 307.2.10

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 18.