DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance et synthèse ». CIRCULAIRE N° 3120/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation d’un texte.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance et synthèse ».

CIRCULAIRE N° 3120/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation d’un texte.

Du 8 septembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 1 5 5 1 C

Texte abrogé : Circulaire n° 1800/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 du 9 mars 2000 (BOC, p. 1705 ; BOEM 611.1.4).

Référence de publication : BOC n° 45 du 8 octobre 2015, texte 13.

À lire également