INSTRUCTION N° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la gouvernance du domaine de spécialités combat et techniques du génie et à la formation de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la gouvernance du domaine de spécialités combat et techniques du génie et à la formation de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

Du 17 juillet 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 3 5 3 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 132.2.1.5, 771.2).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 18 ; BOEM 771.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 699/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 49/DEF/ESAG/DEP/PIL/GEN du 19 septembre 2006 (BOC/PP 3, 2007, texte 27 ; BOEM 763.2.5.2).

Instruction n° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS du 25 juin 2012 (BOC N° 36 du 24 août 2012, texte 16 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.5.1

Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 7