INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/BORG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du conservatoire militaire de musique de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/BORG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du conservatoire militaire de musique de l’armée de terre.

Du 15 juin 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 3 3 4 J

Références :

Code de la défense, notamment les articles L. 5331-1. et suivants, R. 3511-1. et suivants, R*. 4122-14. et suivants, D. 1681-7. et suivants, D. 3241-1. et suivants.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 (JO n° 103 du 3 mai 2007, texte n° 41 ; BOEM 341.2, 350.4.2) modifié.

Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 (JO n° 77 du 30 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 29/2012 ; BOEM 126.1, 405.1.2.4.1, 508.3.2.2).

Décret n° 2015-211 du 25 février 2015 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2015, texte n° 14).

Arrêté du 29 novembre 2010 (JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2011 ; BOEM 110.3.5.4.1) modifié.

Arrêté du 9 avril 2013 (JO n° 93 du 20 avril 2013, texte n° 20 ; signalé au BOC 27/2013 ; BOEM 126.1).

Arrêté du 23 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10 ; BOEM 110.3.2.1).

Arrêté du 25 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 11 ; BOEM 130.1.1, 132.2.2.1.1, 300.6.1.2).

Arrêté du 25 février 2015 (JO n° 49 du 27 février 2015, texte n° 31 ; signalé au BOC 12/2015).

Instruction n° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 10 janvier 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 10 ; BOEM 112.2.1).

Instruction n° 230423/DEF/SGA/DRH-MD/FM1 du 18 juillet 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 3 ; BOEM 300.3.1, 300.4, 810.4.5).

Instruction n° 144/DEF/EMA/SC_SOUT du 18 juin 2014 (BOC n° 55 du 31 octobre 2014, texte 7 ; BOEM 110.3.5.4.1, 112.4.1, 113.10, 114.2.1, 650.1).

Décision n° 7466/DEF/SGA/DMPA/DIR/CAB du 26 mai 2005 (BOC, 2005, p. 3310 ; BOEM 122.2.1).

Décision du 9 février 2015 (n.i. BO ; JO n° 35 du 11 février 2015, texte n° 21).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 326/DEF/EMAT/BORG du 10 août 2011 (BOC N° 44 du 21 octobre 2011, texte 4 ; BOEM 112.5.1.8, 132.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.5.1.8

Référence de publication : BOC n° 42 du 24 septembre 2015, texte 6