CIRCULAIRE N° 510127/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative aux conditions générales de candidature à l’épreuve d’accès au deuxième niveau en 2017 pour le brevet supérieur de technicien de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 510127/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative aux conditions générales de candidature à l’épreuve d’accès au deuxième niveau en 2017 pour le brevet supérieur de technicien de l’armée de terre.

Du 21 juillet 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 3 2 1 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009, texte 10 ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 18 ; BOEM 771.1).

Circulaire n° 516032/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 octobre 2014 (BOC n° 55 du 31 octobre 2014, texte 31).

Pièce(s) Jointe(s) : Circulaire n° 1420/DEF/PMAT/EG/B du 23 juin 1998 (BOC, p. 2558 ; BOEM 314.1.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 40 du 10 septembre 2015, texte 12

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