CIRCULAIRE N° 0-13536-2015/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2015.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

CIRCULAIRE N° 0-13536-2015/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2015.

Du 29 juin 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 1 1 5 C

Références :

a) Code de la défense – Partie législative.

b) Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire et notamment les articles R. 4221-20. à R. 4221-28.

c) Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1 ; BOEM 300.2, 312.2.1, 325.2.3, 614.2.3, 651.5.3, 810.4.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA du 18 juin 2014 (BOC n° 39 du 8 août 2014, texte 22).

Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 23