ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ».

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

Du 20 mai 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 8 7 7 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et un appendice.

Texte abrogé : À compter du 1er septembre 2014 : Arrêté du 19 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 19 ; BOEM 525.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 525.2.1

Référence de publication : BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 17.

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