INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l’organisation des bases aériennes.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l’organisation des bases aériennes.

Du 24 août 2015

NOR D E F L 1 5 5 1 4 4 5 J

Références :

Code de la défense, notamment son article R. 3231-10.

Arrêté du 18 août 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 15 ; BOEM 110.3.4.1, 720.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Textes abrogés :

À compter du 1er septembre 2015 : Instruction n° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG du 12 mai 1998 (BOC, p. 1709 ; BOEM 114.6, 720.1).

À compter du 1er septembre 2015 : Instruction n° 2400/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM du 11 septembre 1998 (BOC, p. 3583 ; BOEM 114.6, 720.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 114.6, 720.1

Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 14.

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