INSTRUCTION N° 25/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l’attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains certificats.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 25/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l’attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains certificats.

Du 3 juillet 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 2 0 2 J

Références :

Arrêté du 24 novembre 2014 (BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 13 ; BOEM 326.1.3.1).

Instruction n° 20/DEF/DPMM/2/RA du 5 décembre 2014 (BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 9 ; BOEM 326.1.3.3).

Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 9 ; BOEM 326.1.3.4).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 25/DEF/DPMM/2/A du 26 février 1997 (BOC, p. 1609 ; BOEM 326.1.3.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3

Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 13.

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