CIRCULAIRE N° 502370/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015 pour l’accès au grade de major de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 502370/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015 pour l’accès au grade de major de l’armée de terre.

Du 9 juin 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 0 2 7 C

Références :

Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.1, 321.1, 326.1.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.1, 311-6.4.1, 313.1, 331.2.1).

Arrêté du 18 mars 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 8 ; BOEM 311-0.3.2.2,621-4.4.3).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 500762/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 29 avril 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 23).

Référence de publication : BOC n° 37 du 20 août 2015, texte 8