INSTRUCTION N° 2222/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités sciences humaines et à la formation du personnel militaire de carrière et sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 2222/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités sciences humaines et à la formation du personnel militaire de carrière et sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

Du 16 juin 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 0 3 0 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 771.2).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 (BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 18 ; BOEM 771.1).

Textes abrogés :

Instruction n° 2222/DEF/RH-AT/PMF/DS du 3 septembre 2010 (BOC N° 41 du 8 octobre 2010, texte 8 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.22.1).

Instruction n° 997/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 (BOC N° 54 du 23 décembre 2010, texte 11 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.22.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.22.1

Référence de publication : BOC n° 36 du 13 août 2015, texte 6

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