DÉCISION N° 69089/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction générale de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

DÉCISION N° 69089/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction générale de l’armement.

Du 28 avril 2015

NOR D E F A 1 5 5 0 9 2 9 S

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Décision n° 174721/DEF/DGA/DRH/D du 6 juillet 2012 (BOC N° 39 du 7 septembre 2012, texte 4 ; BOEM 800.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.3

Référence de publication : BOC n° 34 du 30 juillet 2015, texte 6

 

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