INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH – N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacité » – bureau « médecine d’armée ».

INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH – N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.

Du 12 mai 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 8 7 6 J

Références :

a) Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).

b) Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 321.2).

c) Arrêté du 18 juillet 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 13 ; BOEM 326.1.5, 620-4.1.6).

d) Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 620-4.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction provisoire n° 0-18987-2013/DEF/EMM/PRH – n° 512330/DEF/DCSSA/PC/MA du 14 octobre 2013 (BOC N° 50 du 21 novembre 2013, texte 8 ; BOEM 525.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 525.3, 620-4.1.6.2

Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 8

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